PV des conseils municipaux | Saint-Antonin-du-Var

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Provence-Alpes-Côte d'azur

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Conseil municipal du 05 juin 2026

Vous trouverez ci-dessous les délibérations

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2026-29 : Sénatoriales 2026 désignation des délégués titulaires et suppléants

2026-30 : Var Ingénierie - représentants statuts et centrale d'achats

2026-31 : nomination délégue Commune association COFOR83

2026-32 : déclaration d'intention d'aliéner parcelles D248, D727 et D728

2026-33 : Tarif d'occupation du domaine public - Stationnement food truck LA F

2026-34 : Désignation référent déontologie élus 2026-2032

2026-35 : renouvellement convention SPA - fourrière animale

2026-36 : Convention d'occupation des bâtiments communaux Copains d'Antonin 20

2026-37 : Convention temps périscolaire Copains d'Antonin 2026-2027

2026-38 : Adhésion au réseau francophone des villes amies des ainés

Conseil municipal du 28 avril 2026

Vous trouverez ci-dessous les délibérations

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2026-16 : Compte Financier Unique Budget Commune 2025

2026-17 : Affectation de résultat Commune 2025 - rectification erreur matériel

2026-18 : Composition de la Commission Communale des Impôts Directs

2026-19 : Composition de la Commission dAppels dOffres

2026-20 : Composition de la Commission de contrôle des listes électorales

2026-21 : Désignation délégué titulaire et délégué suppléant TE83

2026-22 : Désignation dun correspondant défense

2026-23 : Taux taxes locales 2026

2026-24 : Subventions associations 2026

2026-25 : Budget Primitif Commune 2026

2026-26 : Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026

2026-27 : Ouverture d'une 5ème classe

2026-28 : Transfert de compétences Evenos à TE83

Conseil municipal du 9 avril 2026

Vous trouverez ci-dessous les délibérations

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2026-09 : Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

2026-10 : Formation du Conseil d'Administration du CCAS

2026-11 : Nomination des membres du Conseil au CA du CCAS

2026-12 : Autorisation au Maire de recruter en CDD

2026-13 : Autorisation au Maire de recevoir des actes administratifs

2026-14 : Compte Financier Unique Budget Commune 2025

2026-15 : Affectation de résultat Commune 2025

Conseil municipal du 21 mars 2026

Vous trouverez ci-dessous les délibérations

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2026-05 : Election du Maire

2026-06 : Détermination du nombre d'Adjoints

2026-07 : Election des Adjoints

2026-08 : Délégations du Conseil municipal au Maire

Conseil municipal du 2 mars 2026

Vous trouverez ci-dessous les délibérations

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2026-01 : Création d'un chemin rural

2026-02 : Modifications dénominations lieux-dits

2026-03 : Acquisition parcelle E 1205 Mme Jeanine ORFILA

2026-04 : Instauration de ISFE filière police

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Procés verbaux du conseil municipal